Blockchain et tiers de confiance 

La blockchain est une technique de désintermédiation, permettant de se passer des « tiers de confiance ». Cette notion regroupe les personnes qui, en raison de leurs compétences, de leur missions et de leur statut, créent les conditions de la confiance pour les transactions (États, banques, professions réglementées…). Par comparaison, la blockchain assure par elle-même cette confiance. Elle est en effet à même de garantir l’intégrité des transactions qui sont inscrites dans le registre distribué entre les différents nœuds du réseau.

La mise en œuvre de la technologie blockchain peut-elle réellement se passer des tiers de confiance ?

La question se pose à plusieurs titres. Le premier tient à l’identification des parties. Les principales blockchain publiques fonctionnent sur le principe de l’anonymat, les transactions interviennent entre des adresses sur le réseau. Pour autant, ces adresses correspondent à des utilisateurs, elles sont d’ailleurs déduites à partir des clés publiques de ces derniers. Du reste, le lien entre les clés utilisées et un utilisateur n’est pas garanti. Par comparaison, en matière de signature électronique, c’est le certificat électronique délivré préalablement par un prestataire de service de confiance (PSC) qui permet d’établir ce lien. Pour répondre à cette problématique de vérification de l’identité du client (processus Know your customer), certains projets basés sur la blockchain prévoient d’intégrer des données d’identification dans les transactions tandis que d’autres cherchent à développer des solutions d’authentification au moyen d’une blockchain, une vérification de l’identité de l’utilisateur intervenant de manière automatique par exemple par comparaison entre la photographie du demandeur et celle figurant sur un document d’identité.

De plus, les transactions opérées par une blockchain peuvent porter sur des éléments générés ou intégrés à celle-ci ou qui y sont extérieurs. Dans le premier cas, la technologie blockchain repose sur une vérification des transactions précédentes dans le registre. Dans le second cas, aucune vérification n’est possible dés lors que les données n’ont pas été antérieurement intégrées dans la blockchain. Pour garantir la confiance dans les transactions, une authentification des informations doit être réalisée à ce stade. Concrètement, imaginons le transfert de la propriété d’un bien au moyen d’une blockchain, il convient de s’assurer – comme les notaires le font actuellement en matière immobilière – que le vendeur est bien le propriétaire du bien. À défaut, une cession potentiellement irrégulière figurerait définitivement dans le registre.

Ensuite, la blockchain repose sur des outils techniques, comme la signature électronique ou l’horodatage des blocs, qui obéissent à un cadre réglementaire et technique pour produire des effets juridiques.

Enfin, si la technologie blockchain est par elle-même sûre, ce n’est pas le cas des plateformes techniques ou des applications qui permettent son fonctionnement. C’est d’ailleurs, la faiblesse d’un smart contract qui a entraîné le vol d’ethers à l’occasion d’une levée de fonds en mai 2016.

En définitive, l’authentification des utilisateurs et des données nécessaires aux transactions et la sécurisation des outils techniques montrent que le recours à des tiers de confiance demeurent nécessaires en matière de blockchain.

Quels tiers de confiance pourraient être amenés à intervenir en matière de blockchain ?

Ils sont assurément très divers. Tout dépend de l’usage qui est fait la blockchain : fonction d’archivage et probatoire ; fonction d’échange. Certains sont d’ores et déjà identifiables. C’est le cas des PSC pour les services de confiance (signature électronique, horodatage) associés à une blockchain. Ce pourrait être aussi le cas, dans le cadre du futur schéma national d’identification électronique, des fournisseurs d’identité. S’agissant de l’authentification de l’objet des transactions intégrées à une blockchain, les notaires ou les huissiers ont, en raison de leur qualité d’officier ministériel, un rôle évident à jouer. Pour les données publiques, les administrations sont en première ligne. Pour la certification de sécurité des intermédiaires techniques et des applications, des prestataires agréés ont vocation à intervenir.

En définitive, tiers de confiance et blockchains sont complémentaires pour garantir la confiance dans les transactions. Pour les blockchains publiques, marquées par leur caractère international, on peut imaginer que des organisations autonomes décentralisées (DAO) fixent les conditions du recours aux tiers de confiance et les exigences qui pèsent sur eux. Mais pour quelle reconnaissance juridique à l’échelle des États ?

Auteurs : Thibault Douville, professeur à l’Université du Mans, et Thibault Verbiest, associé du Cabinet DS Avocats